Conseil de la Communauté d'Agglomération - 18 décembre 2020

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Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse ==> séance publique le vendredi 18 décembre 2020 à 19 h  à Bar-le-Duc (salle "La Barroise) - (modalités d'accès par le public avec audio ou vidéoconférence :

  • par téléphone : 01 8699 5831 - N° du webinaire : 862 7738 7316 - Code secret 497618
  • par Zoom : le lien sera communiqué plus tard

Ordre du jour

  1. Conduite du projet de Maison de Santé sur le quartier de la Côte Sainte Catherine à Bar-le--Duc
  2. Signature d'une convention territoriale globale avec la Caisse d'Allocations Familiales de la Meuse
  3. Transfert de la compétence en matière de plan local d'urbanisme, de documents d'urbanisme en tenant lieu ou de carte communale à la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc - Sud Meuse
  4. Signature d'un avenant à la convention "Action cœur de ville"
  5. Requalification de la friche SODETAL
  6. Convention de coopération pour le développement économique avec la Chambre des Métiers et de l'Artisanat 2020 - Avenant n°6
  7. Établissement Public Foncier (E.P.F.) de Grand Est - désignation de représentants
  8. Adoption du règlement intérieur des Assemblées
  9. Cession d'un terrain à l'état pour création d'une piste d'autoécole - ZA de POPEY
  10. Affaires diverses.
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