Conseil municipal de Bar-le-Duc - 24 juin 2021

Le Conseil municipal de Bar-le-Duc en séance plénière jeudi 24 juin 2021 à 18 h 15 à l'Hôtel de Ville (salle du conseil municipal).  Les modalités d'accès du public ne sont pas encore communiquées

dossier - objet

1. Cession parcelles lieudit 'Burledon'
2. Convention de partenariat avec la SACICAP - Mise en place du préfinancement des aides de la collectivité dans le cadre de l'OPAH et de l'OPAH-RU
3. Servitude avec Société ORANGE / pose câbles téléphoniques Impasse des Bleus
4. Solde de la subvention 2021 à l'association "Action Culturelle du Barrois" - scène nationale
5. Transformations de postes liées à concours et avancements de grade
6. Présentation des rapports d'activité du crématorium de Bar-le-Duc de 2016 à 2020. Délégation de service public.
7. Décision modificative n° 2 - Année 2021
8. Avenant n°2 du lot n°1 Maîtrise d'œuvre pour l'Église Notre-Dame du marché 2012/03 - maîtrise d'œuvre pour le programme des travaux 2012 sur les monuments historiques de Bar-le-Duc
9. Constitution d'un groupement de commandes pour le nettoyage des équipements sportifs et culturels communautaires et municipaux
10. Information du conseil municipal concernant les marchés en procédure adaptée notifiés depuis le 11 février 2021
11. Affaires diverses