Conseil de la Communauté d'Agglomération - 08 juillet 2021

Publié le 2 juillet 2021

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse ==> séance publique le jeudi 08 juillet 2021 à 19 h à Tronville (salle des fêtes). les modalités d'accès du public à la salle des fêtes ne sont pas encore communiquées

Ordre du jour

Installation d'un nouveau représentant (suppléant) de la commune de Loisey
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d'élimination des ordures ménagères et assimilés - 2020
Redevance Spéciale - Validation des tarifs 2ème semestre 2021 et 1er semestre 2022
Demande de subvention auprès des fonds Leader du GAL du Pays Barrois "Équiper les bâtiments communautaires afin de favoriser le tri par le public"
Convention avec l'EPL Agro de la Meuse pour une intervention sur la zone humide de la Héronnière à Fains-Véel
Projet de requalification des espaces publics du centre-ville de Ligny-en-Barrois - études en vue de travaux d'eau potable et d'assainissement des eaux usées préalablement aux travaux de voirie
Réseau d'assainissement (ovoïde) rue de Véel à Bar-le-Duc - engagement d'études en vue de travaux de renouvellement ou réhabilitation
Eau et Assainissement - création de régies dotées de l'autonomie financière pour la gestion des services publics industriels et commerciaux relatifs à l'eau potable et à l'assainissement - adoption des statuts
Attribution d'un fonds de concours aux communes membres de la Communauté d'Agglomération - Programme 2021 - Tranche 2
Convention de partenariat avec la SACICAP - Mise en place du préfinancement des aides de la collectivité dans le cadre de l'OPAH et de l'OPAH-RU
Convention avec l'ONF pour l'entretien et le maintien de la propreté des zones d'accueil au public dans la forêt domaniale du Haut Juré de Bar le Duc - Année 2021
Attribution d'une subvention aux associations pour des manifestations touristiques -Année 2021 - Tranche 2
Transformation de poste
Décision modificative N° 1 - année 2021
Constitution d'un groupement de commandes avec la commune de Velaines - Projet communal de requalification de voirie rue de Trusson à Velaines - Renouvellement de réseau et branchements d'eau potable et d'eaux usées préalablement aux travaux de voirie
Constitution d'un groupement de commandes pour le nettoyage des équipements sportifs et culturels, communautaires et municipaux
Information au conseil communautaire concernant les marchés passés en procédure adaptée notifiés depuis le 3 décembre 2020
Saisine de la Commission Consultative des Services Publics Locaux sur le projet de délégation de service public pour la gestion et l'exploitation du réseau de transports collectifs urbains de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse
Rapport d'activités 2020 de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse
Présentation du rapport annuel de la DSP fourrière automobile - année 2020
Evolution de la gestion des défibrillateurs
Acceptation des chèques vacances dans les établissements communautaires touristiques
Cession d'un terrain à l'Etat pour la création d'une piste d'auto-école — ZA de Popey, à Bar-le-Duc
Travaux de reprise d'étanchéité sur le bassin de rétention - SARAYA - Validation de l'AVP
Affaires diverses.